Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DERIVE DES CONTINENTS
AUSSUD PASCAL

Numéro de dépôt :
95585656
Date de dépôt :
18/08/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2005

Présentation de la marque LA DERIVE DES CONTINENTS

Déposée le 18 août 1995 par AUSSUD PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DERIVE DES CONTINENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est AUSSUD PASCAL, domicilié(e) RUE LEONCE BRIEUGNE, 84160 CUCURON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal AUSSUD - France.

La marque LA DERIVE DES CONTINENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DERIVE DES CONTINENTS est expirée depuis le 18 août 2005.

AUSSUD PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINES , LES POUPEES DU MILLENAIRE , THE MILLENIUM DOLLS


AUSSUD PASCAL - RUE LEONCE BRIEUGNE, 84160 CUCURON - France


Pascal AUSSUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Produits artisanat du Monde, à savoir joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments de musique, meubles, cadres, miroirs.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, décorations arbre de Noël.Organisations de voyages

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.